Est-ce qu’il est possible de construire une piscine en copropriété ?
La construction d’une piscine constitue une mise en valeur d’une propriété même s’il s’agit d’une copropriété. Elle valorise à la fois votre lotissement individuel et la copropriété. Cependant, Ce droit de construire une piscine en copropriété entraîne certaines obligations comme une autorisation et des normes à respecter. Voici un aperçu de ces réglementations.
Conditions à respecter pour construire une piscine en copropriété
Vous pouvez construire une piscine en copropriété à condition que le terrain soit assez vaste pour accueillir cette construction.
Une autorisation de la mairie de votre localité est nécessaire et celle-ci doit concorder avec le plan d’urbanisme local.
Les copropriétaires doivent s’engager à respecter les normes d’hygiène et de sécurité relatives à la construction d’une piscine.
Réglementations sur la construction d’une piscine en copropriété
Si vous possédez une partie privée de la copropriété, vous n’avez pas besoin d’autorisation des copropriétaires.
Par contre si les parties communes subissent une modification à cause de la construction de la piscine, vous devez avoir l’approbation des copropriétaires.
En effet, des travaux de modification, d’amélioration ou d’adjonction sur les copropriétés doivent être approuvés par une assemblée générale des copropriétaires.
Vous devez donc fournir un document attestant l’approbation de l’assemblée générale, suivant un vote à majorité absolue, sur la décision de construire la piscine.
Cette décision peut avoir un impact sur les règlements intérieurs de la copropriété et il faut modifier ceux-ci en conséquence.
Par ailleurs, d’autres documents sont nécessaires pour vous octroyer le droit de construire une piscine en copropriété.
Vous devez communiquer aux copropriétaires le type de piscine à construire, le budget prévisionnel, les devis et l’identité du prestataire choisi pour exécuter les travaux.
La responsabilité civile et pénale concernant une piscine en copropriété revient au syndicat des copropriétaires. En cas d’accident, le syndicat doit assumer les fautes, sauf si la sécurisation de la piscine n’a pas été prévue lors de sa construction par le copropriétaire.
Pour éviter cela, respectez les normes.
Normes à respecter pour construire une piscine en copropriété
Une piscine en copropriété équivaut à une piscine privée à usage collectif et doit ainsi être construite selon les normes qui régissent celle-ci.
Une piscine enterrée ou une piscine semi- enterrée sont celles qui conviennent à une copropriété.
Le bassin doit comporter une pataugeoire peu profonde : 20 à 40 cm de profondeur pour l’usage des enfants.
Si vous prévoyez un plongeoir, il faut que la hauteur de celui-ci soit limité. Le mieux c’est de ne pas en mettre du tout.
Prévoyez des revêtements antidérapants autour du bassin pour minimiser les risques de chute.
La couleur du fond et des parois de la piscine doivent être claires.
Les mesures de sécurité comme les alarmes de piscine, les barrières de protection, la couverture de sécurité, les abris de piscines doivent également être mis en place.
Installez un système de filtration adapté au nombre de personnes amenées à fréquenter la piscine.
Comment choisir le prestataire pour construire une piscine en copropriété ?
Construire une piscine en copropriété se réalise grâce à un choix judicieux du prestataire, avec l’accord des copropriétaires.
Adressez-vous à une entreprise qui puisse être de bon conseil et être à l’écoute de vos besoins et de vos suggestions.
Florent-TP à Apinac propose d’exécuter pour vous toutes les étapes de construction de votre piscine en copropriété. En commençant par l’étude du sol, en fonction de la surface et de la configuration de votre terrain, la construction de votre piscine est entre de bonnes mains jusqu’à la mise en eau tout en respectant les normes requises.
Le coût des travaux est en rapport avec votre budget, sans toutefois négliger la qualité de prestation et le respect des délais.